Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DB OS
Société Générale de Téléinformatique (SARL)

Numéro de dépôt :
94500112
Date de dépôt :
04/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque DB OS

Déposée le 4 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Générale de Téléinformatique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DB OS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Générale de Téléinformatique domicilié(e) 14, rue Albert Einstein, 77420 CHAMPS-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 982 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Générale de Téléinformatique - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 09 16

Société Générale de Téléinformatique a également déposé les autres marques suivantes : SGT-CROS , D.B.O.S


Société Générale de Téléinformatique (SARL) - 14, rue Albert Einstein, 77420 CHAMPS-SUR-MARNE - France - SIREN 352982847


Société Générale de Téléinformatique - France


Inscription le 2 juin 1994 - RENONCIATION TOTALE n°173013 - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-06-02

Appareils et logiciels pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; appareils et logiciels pour le traitement de l'information et les ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.